Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Ideco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIVANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ideco domicilié(e) 142 Bd Diderot, 75012 Paris, Immatriculée au RCS Paris B 323 119 727 (81 B 10002) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MÉDIONI AVOCAT A LA COUR - France.
La marque DIVANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ideco S.A. - 142 Bd Diderot, 75012 Paris, Immatriculée au RCS Paris B 323 119 727 (81 B 10002) - France
Marc MÉDIONI AVOCAT A LA COUR - France
Inscription le 15 mars 1999 - Rejet partiel n°273630 - Publication au BOPI 1999-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Appareils pour la distribution du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIVANIA"
